Règlement intérieur

Ce document écrit a pour but d’informer les familles du règlement qui régit la vie des élèves au collège.

Nous estimons qu’avant d’inscrire définitivement son enfant, la famille doit connaître les dispositions indiquées afin de faire un choix en connaissance de cause.

Après lecture de ce règlement, les parents et l’élève signeront ce document pour attester qu’ils s’engagent à le respecter.

Nous invitons donc chacun à une réelle prise de conscience des droits et devoirs qu’implique toute vie en communauté. La relation adultes-jeunes doit être respectueuse sans être égalitaire, car elle reste une relation d’éducation.

Cette éducation, nous la voulons à l’image de la volonté pédagogique des Frères du Sacré-Cœur (Tutelle de l’établissement), c’est-à-dire, une éducation qui vise la formation intégrale de la personne humaine.

La Direction

Voici les points sur lesquels nous vous demandons de vous engager avec nous :

1 – Respecter des horaires :

La semaine est organisée sur 5 jours.
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : de 8h00 à 16h40
Mercredi : de 8h00 à 11h55 / 12h50.
Le non-respect des horaires perturbe gravement la vie collective. Tout retard sera enregistré et le dixième retard entraînera une retenue de 2 heures.
Lorsqu’ils ne sont pas en cours, les élèves sont pris en charge en étude par un responsable de niveau ou un surveillant.
Les élèves ne peuvent sortir du collège entre 8h00 et 16h40 sans autorisation écrite des parents visée par le responsable de niveau.
Les présences sont contrôlées à chaque heure. Si une absence non justifiée est remarquée au cours de la 1ère heure, les parents sont prévenus avant 9h ou en fin de demi-journée.

2 – Respecter une discipline :

Au-delà des points de règlement spécifiques à chaque lieu (étude, C.D.I, self, gymnase, propriété, etc…), l’équipe éducative du collège sera particulièrement vigilante sur la tenue vestimentaire et sur le comportement. Le collège est avant tout un lieu de travail : les responsables de niveau se réservent le droit d’intervenir lorsqu’un élève porte une tenue jugée incorrecte ou inadaptée. L’élève doit être tête nue à l’intérieur des bâtiments. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Afin de ne pas perturber le travail des élèves et d’éviter les vols, les téléphones portables, les baladeurs et les appareils photos numériques sont strictement interdits dans l’établissement. Si malgré cette interdiction un élève venait à se le faire confisquer, ses parents devront prendre rendez-vous afin de le récupérer auprès du responsable de niveau. Les trottinettes, skates et planches ne doivent en aucun cas être utilisés à l’intérieur du collège.
En cas de vol l’établissement décline toute responsabilité.
Le respect est le mot clé de notre règlement. C’est pourquoi toute forme de violence verbale ou physique envers un autre élève ou un membre du personnel de l’équipe éducative constitue une faute grave passible d’un avertissement, d’une exclusion temporaire n’excédant pas 3 jours accompagnée d’un courrier à la famille, voire de la convocation d’un conseil de discipline.
Les sanctions doivent avoir pour finalité de promouvoir une attitude responsable de l’élève et de le mettre en situation de s’interroger sur sa conduite en prenant conscience de ses actes. Si votre enfant est sanctionné par une retenue, celle-ci aura lieu le mercredi de 13h40 à 15h40.
La date de la retenue est fixée par le responsable de niveau et ne peut être remise en cause.
Si malgré ces sanctions, votre enfant ne modifie pas son comportement, le chef d’établissement du Collège se donne le droit de convoquer un conseil de discipline. Ce conseil est présidé par le chef d’établissement (ou son adjointe). L’enfant et ses parents sont convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception. L’élève peut être assisté par la personne de son choix appartenant aux membres de l’équipe éducative du collège.

3 – Respecter une exigence de travail :

L’application et le sérieux sont de rigueur dans ce domaine.
Quand le travail est insuffisant, le professeur prévient les parents et peut être amené à envisager une retenue de travail avec le responsable de niveau.
Les élèves ont le devoir de fournir le travail demandé.
Dans le cadre exclusif des activités pédagogiques et éducatives, l’établissement pourra filmer, photographier et enregistrer les élèves afin d’alimenter nos différents supports de communication.

4 – Respecter les droits des élèves :

Tout élève a droit au respect de son intégrité physique et de sa liberté de conscience.
Tout élève a droit au respect de son travail et de ses biens.
Tout élève dispose de la liberté d’exprimer son opinion à l’intérieur de l’établissement, dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.
Les élèves ont un droit de représentation par des délégués élus dans chaque classe.
Chaque élève a le droit d’être informé des exigences et des critères d’évaluation des enseignants.

5 – Respecter la présente Charte d’utilisation des outils informatiques du collège

Généralités : L’outil informatique (ordinateurs, imprimantes, appareils photo numériques, graveurs, scanners, logiciels, Internet) est utilisé dans le collège uniquement dans un but éducatif et pédagogique.
Tous les élèves bénéficient d’un accès aux ressources et services multimédias après avoir accepté cette charte.
Le collège prépare les élèves, les conseille, les aide dans leur utilisation de l’informatique.
Le collège peut, pour des raisons techniques ou juridiques, être amené à analyser et contrôler l’utilisation des outils informatiques.
Règle d’utilisation du matériel informatique : l’élève s’engage :

à respecter le matériel informatique mis à sa disposition et à ne pas perturber volontairement le fonctionnement des ordinateurs en modifiant leur configuration ou en installant de nouveaux programmes sans autorisation.

à ne pas imprimer et stocker des fichiers nécessitant une capacité de mémoire trop importante.
Respect de la loi : l’élève s’engage :

à ne pas enregistrer, visionner ou diffuser des documents à caractère raciste, violent, pornographique ou injurieux.

à ne pas copier ou échanger de la musique, des vidéos, des logiciels, des jeux ou toute autre œuvre depuis les ordinateurs du collège.

à ne pas utiliser les ordinateurs du collège pour véhiculer des injures, des fausses informations concernant autrui ou des renseignements d’ordre personnel.

à ne pas diffuser de documents photographiques ou sonores sans l’autorisation préalable de son enseignant.
Accès au Web : – L’accès au Web n’est utilisé que pour des recherches dans le cadre d’activités pédagogiques.

Les élèves ne peuvent faire des recherches qu’en présence d’un adulte responsable à proximité.

Le collège s’efforce de mettre en place un système de filtrage des contenus. Aucun système n’étant parfait, il ne peut être tenu responsable de la non-validité des documents consultés.

Le collège se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits à un jeune public et pour vérifier que l’utilisation des services reste conforme aux objectifs pédagogiques.
Messagerie : L’élève s’engage :

à n’utiliser la messagerie électronique, et notamment les listes d’adresses, que pour un objectif pédagogique et éducatif.

à ne pas s’approprier les mots de passe d’un autre utilisateur.
Sanctions : Le non-respect des règles établies par la charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de l’accès aux services ou éventuellement à d’autres sanctions prévues dans le règlement intérieur pour les manquements les plus graves aux règles de la charte. Les représentants légaux de l’élève en seront informés.

6 – Respecter un bien commun :

La propriété et les locaux sont quotidiennement entretenus pour la qualité du cadre de vie et pour le confort d’apprentissage des élèves.
Ce bien commun appartient à tous et doit être respecté par tous.
En cas de dégradation, l’élève fautif sera sanctionné et la responsabilité financière de ses parents sera engagée.

7 – Respecter un engagement financier :

Un chèque de caution est réclamé en début d’année en échange du prêt des livres scolaires.
Un chèque d’acompte est demandé à l’inscription et ne sera pas remboursé en cas de désistement.
Les familles s’engagent à verser à l’Association Saint-Louis les frais de scolarité, de pension et de demi-pension au début de chaque trimestre scolaire.
En cas de non paiement, le dossier financier sera transmis à un service de contentieux et la famille se verra refuser la réinscription de son enfant.

Le respect de ce règlement conditionne le maintien de votre enfant dans l’établissement.