Règlement intérieur

 

 

Ce document écrit a pour but d’informer les familles du règlement qui régit la vie des élèves au collège.

Nous estimons qu’avant d’inscrire définitivement son enfant, la famille doit connaître les dispositions indiquées afin de faire un choix en connaissance de cause.

Après lecture de ce document, l’élève et ses responsables légaux s’engagent par leur signature à respecter le règlement intérieur et, par voie de conséquence, le caractère propre de l’établissement.

Nous invitons donc chacun à une réelle prise de conscience des droits et devoirs qu’implique toute vie en communauté. La relation adultes-jeunes doit être respectueuse sans être égalitaire, car elle reste une relation d’éducation.

Cette éducation, nous la voulons à l’image de la volonté pédagogique des Frères du Sacré-Cœur (Fondateurs de l’établissement) et des Salésiens de Don Bosco (Tutelle), c’est-à-dire, une éducation qui vise la formation intégrale de la personne humaine.

 

  • – Respect du carnet de liaison :

L’élève doit être muni de son carnet tous les jours et à chaque moment de la journée. Il doit le présenter à n’importe quel adulte qui le lui demande. C’est un document important, indispensable qui doit rester impeccable.

En cas de perte ou de détérioration, l’élève devra s’en procurer un nouveau.

S’il n’a pas son carnet de liaison, l’élève ne pourra pas quitter le collège avant 16h40.

Attention ! 3 oublis de carnet entrainent automatiquement une sortie à 16h40.

  • – Respect des horaires :

La semaine est organisée sur 5 jours.

Les élèves sont accueillis tous les jours dès 7h30. Début des cours 7h55.

Le non-respect des horaires perturbe gravement la vie collective. Tout retard sera enregistré par le responsable de niveau qui pourra être amené à prendre une sanction.

Lorsqu’ils ne sont pas en cours, les élèves sont pris en charge en étude par un responsable de niveau ou un surveillant.

Les élèves ne peuvent pas sortir du collège entre 7h55 et 16h40 sans autorisation écrite des parents visée par le responsable de niveau. Les présences sont contrôlées. Si une absence non justifiée est remarquée au cours de la 1ère heure, les parents sont prévenus dans la demi-journée.

  • – Respect des droits des élèves :

Tout élève a droit au respect de son intégrité physique et de sa liberté de conscience. Tout élève a droit au respect de son travail et de ses biens.

Tout élève dispose de la liberté d’exprimer son opinion à l’intérieur de l’établissement, dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.

Les élèves ont un droit de représentation par des délégués élus dans chaque classe.

Chaque élève a le droit d’être informé des exigences et des critères d’évaluation des enseignants.

  • – Respect d’une exigence de travail :

L’application et le sérieux sont de rigueur dans ce domaine.

Quand le travail est insuffisant, le professeur prévient les parents et peut être amené à envisager une retenue de travail avec le responsable de niveau.

Les élèves ont le devoir de fournir le travail demandé.

  • – Respect de la Charte informatique du collège signée lors de l’inscription et la réinscription

 

  • – Respect d’un bien commun

La propriété et les locaux sont quotidiennement entretenus pour la qualité du cadre de vie et pour le confort d’apprentissage des élèves.

Ce bien commun appartient à tous et doit être respecté par tous.

En cas de dégradation, l’élève fautif sera sanctionné et la responsabilité financière de ses parents sera engagée.

Ce respect s’applique également aux manuels scolaires remis aux élèves en début d’année ; ils devront être couverts par les familles.

  • – Respect d’une discipline :

Toute forme de violence verbale, physique ou tout manquement du droit à l’image envers un autre élève ou un membre du personnel de l’équipe éducative constitue une faute grave

Il est formellement interdit de fumer ou vapoter à l’intérieur et aux abords de l’établissement.

Il est formellement interdit d’introduire dans l’établissement des substances ou objets qui n’ont pas d’utilité dans un collège. Tout manquement pourra entraîner des sanctions allant jusqu’à la convocation d’un conseil de discipline.

Les trottinettes et skates ne doivent en aucun cas être utilisés à l’intérieur du collège, un parking est prévu à cet effet (prévoir un cadenas). En cas de vol ou dégradation, l’établissement ne peut être tenu pour responsable.

Les téléphones portables, sont interdits dans l’établissement. Le collège décline toute responsabilité en cas de perte, de casse ou de vol.

Si toutefois, l’élève en possède un, il doit l’éteindre et le ranger dans son cartable en entrant dans le collège. Si malgré cette interdiction un élève utilise son téléphone, il sera confisqué.

Une tenue adaptée au collège est attendue (pas de jean troué, pas de casquette, pas de short, pas de jupe ni de haut trop courts. Cette liste n’est pas exhaustive.) .Les responsables de niveau se réservent le droit d’intervenir lorsqu’un élève porte une tenue jugée incorrecte ou inadaptée. L’élève doit être tête nue dans l’enceinte du collège.

Le port de signes par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Au-delà  des  règles  de  vie  collective  qui  régissent  chaque lieu, pour permettre le « vivre- ensemble », le collège est avant tout un lieu de travail.

  • La mise en rang, la montée dans les classes

A la sonnerie, les élèves se mettent en rang à l’emplacement de leur classe. Ils montent avec leur enseignant dans le calme. La sortie de la classe aux intercours n’est pas autorisée.

  • Les sanctions

Elles ont pour finalité de promouvoir une attitude responsable de l’élève et de le mettre en situation de s’interroger sur sa conduite en prenant conscience de ses actes. Un élève peut être consigné en étude, faire des travaux d’intérêt général, ou être exclu temporairement. Le responsable de niveau en accord avec la direction décide de la sanction, de sa date et de sa durée. Celle-ci ne peut être remise en cause. Trois observations « travail » entraineront une retenue le mercredi après-midi ; une seule observation « comportement » entrainera une retenue le jour même d’une durée de 2 heures.

  • Le conseil de discipline

Si malgré ces sanctions, l’élève ne modifie pas son comportement, le chef d’établissement du collège ou son adjointe se donne le droit de réunir un conseil de discipline. Ce conseil est présidé par le chef d’établissement (ou son adjointe). L’enfant et ses parents sont convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception. L’élève peut être assisté par la personne de son choix appartenant aux membres de l’équipe éducative du collège.

Le chef d’établissement (ou son adjointe) peut prendre une mesure conservatoire à l’égard d’un élève dans l’attente de la réunion du conseil de discipline notamment en lui interdisant l’accès à l’établissement.

  • – Respect d’un engagement financier :

Un acompte est demandé à l’inscription et ne sera pas remboursé en cas de désistement. Les familles s’engagent à verser à l’OGEC Saint-Louis/Saint-Bruno les frais de scolarité, de pension et de demi-pension au début de chaque trimestre scolaire selon l’annexe financière. En cas de non paiement, le dossier financier sera transmis à un service de contentieux et la famille se verra refuser la réinscription de son enfant.