{"id":7127,"date":"2024-08-30T11:18:42","date_gmt":"2024-08-30T09:18:42","guid":{"rendered":"https:\/\/www.slsb.fr\/college\/?page_id=7127"},"modified":"2024-09-18T11:37:00","modified_gmt":"2024-09-18T09:37:00","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.slsb.fr\/college\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\t\t
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R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Document mis \u00e0 jour chaque ann\u00e9e<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Ann\u00e9e scolaire 2024-2025<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Ce document \u00e9crit a pour but d\u2019informer les familles du r\u00e8glement qui r\u00e9git la vie des \u00e9l\u00e8ves au coll\u00e8ge.<\/span><\/p>

Nous estimons qu\u2019avant d\u2019inscrire d\u00e9finitivement son enfant, la famille doit conna\u00eetre les dispositions indiqu\u00e9es afin de faire un choix en connaissance de cause. Apr\u00e8s lecture de ce document, l\u2019\u00e9l\u00e8ve et ses responsables l\u00e9gaux s\u2019engagent par leur signature \u00e0 respecter le r\u00e8glement int\u00e9rieur et, par voie de cons\u00e9quence, le caract\u00e8re propre de l\u2019\u00e9tablissement.<\/span><\/p>

Nous invitons donc chacun \u00e0 une r\u00e9elle prise de conscience des droits et devoirs qu\u2019implique toute vie en communaut\u00e9. La relation adultes-jeunes doit \u00eatre respectueuse sans \u00eatre \u00e9galitaire, car elle reste une relation d\u2019\u00e9ducation.<\/span><\/p>

Cette \u00e9ducation, nous la voulons \u00e0 l\u2019image de la volont\u00e9 p\u00e9dagogique des Fr\u00e8res du Sacr\u00e9-C\u0153ur (Fondateurs de l\u2019\u00e9tablissement) et des Sal\u00e9siens de Don Bosco (Tutelle), c\u2019est-\u00e0-dire, une \u00e9ducation qui vise <\/span>la formation int\u00e9grale<\/i><\/b> de la personne humaine.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1 – Respect du carnet de liaison<\/b> :<\/b><\/p>

C\u2019est un document important et indispensable. Il doit rester impeccable. En cas de perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration, l\u2019\u00e9l\u00e8ve devra s\u2019en procurer un nouveau. Une photographie doit \u00eatre coll\u00e9e \u00e0 la place pr\u00e9vue d\u00e8s le 4\/09\/2024.<\/span><\/p>

S\u2019il n\u2019a pas son carnet de liaison, l\u2019\u00e9l\u00e8ve ne pourra pas quitter le coll\u00e8ge avant 16h40.<\/span><\/p>

2 – Respect des horaires :<\/b><\/p>

La semaine est organis\u00e9e sur 5 jours.<\/span><\/p>

  • Lundi, mardi, jeudi, vendredi : de 7h55 \u00e0 16h40<\/span><\/li>
  • Mercredi : de 7h55 \u00e0 11h55 \/ 12h50.
    <\/span><\/li><\/ul>


    Le non-respect des horaires perturbe gravement la vie collective. Tout retard sera enregistr\u00e9 par le responsable de niveau qui pourra \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 prendre une sanction.<\/span><\/p>

    Lorsqu\u2019ils ne sont pas en cours, les \u00e9l\u00e8ves sont pris en charge en \u00e9tude par un responsable de niveau ou un surveillant.<\/span><\/p>

    Les \u00e9l\u00e8ves ne peuvent pas sortir du coll\u00e8ge entre 7h55 et 16h40 les lundis, mardis, jeudis, vendredis, entre 7h55 et 12h50 les mercredis, sans autorisation \u00e9crite des parents vis\u00e9e par le responsable de niveau. Les pr\u00e9sences sont contr\u00f4l\u00e9es. Si une absence non justifi\u00e9e est remarqu\u00e9e au cours de la 1<\/span>\u00e8re<\/span> heure, les parents sont pr\u00e9venus dans la demi-journ\u00e9e.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    3 \u2013 Respect des droits des \u00e9l\u00e8ves<\/b> :<\/b><\/p>

    Tout \u00e9l\u00e8ve a droit au <\/span>respect<\/span><\/i> de son int\u00e9grit\u00e9 physique et de sa libert\u00e9 de conscience.<\/span><\/p>

    Tout \u00e9l\u00e8ve a droit au <\/span>respect<\/span><\/i> de son travail et de ses biens.<\/span><\/p>

    Tout \u00e9l\u00e8ve dispose de la libert\u00e9 d\u2019exprimer son opinion \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, dans un esprit de tol\u00e9rance et de <\/span>respect<\/span><\/i> d\u2019autrui.<\/span><\/p>

    Les \u00e9l\u00e8ves ont un droit de repr\u00e9sentation par des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \u00e9lus dans chaque classe.<\/span><\/p>

    Chaque \u00e9l\u00e8ve a le droit d\u2019\u00eatre inform\u00e9 des exigences et des crit\u00e8res d\u2019\u00e9valuation des enseignants.<\/span><\/p>

    Aucun \u00e9l\u00e8ve ne doit subir de faits de harc\u00e8lement. Le droit de poursuivre une scolarit\u00e9 sans harc\u00e8lement constitue une composante du droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation.<\/span><\/p>

    Le harc\u00e8lement scolaire se caract\u00e9rise par des propos et\/ou comportements, commis dans l\u2019\u00e9tablissement ou en marge de la vie scolaire, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte \u00e0 la dignit\u00e9, d’alt\u00e9rer la sant\u00e9 physique ou mentale ou de d\u00e9grader les conditions d’apprentissage. Le harc\u00e8lement scolaire est constitutif d\u2019un d\u00e9lit et peut donner lieu \u00e0 l\u2019engagement de poursuites p\u00e9nales. Lorsque le harc\u00e8lement se d\u00e9roule en ligne, cela est consid\u00e9r\u00e9 comme une circonstance aggravante.<\/span><\/p>

    Pr\u00e9venir et lutter contre le harc\u00e8lement est un devoir qui s’impose \u00e0 tous les membres de la communaut\u00e9 \u00e9ducative.<\/span><\/p>

    Dans cet objectif, le coll\u00e8ge a mis en \u0153uvre les moyens suivants :<\/span><\/p>

    • Actions de sensibilisation \u00e0 destination de l\u2019ensemble des adultes.\u00a0<\/span><\/li>
    • D\u00e9signation d\u2019une personne r\u00e9f\u00e9rente, l\u2019infirmi\u00e8re.<\/span><\/li>
    • D\u00e9ploiement de campagnes d\u2019affichages.<\/span><\/li>
    • Intervention du SCJE ou des services de police.<\/span><\/li><\/ul>

      En outre, chaque ann\u00e9e, le coll\u00e8ge d\u00e9livre une information \u00e0 destination des \u00e9l\u00e8ves pour pr\u00e9venir le harc\u00e8lement et le cyberharc\u00e8lement.<\/span><\/p>

      Dans le cas o\u00f9 un \u00e9l\u00e8ve s\u2019estimerait victime de tels faits, dans et en dehors de l\u2019\u00e9tablissement, plusieurs dispositifs de signalement ont \u00e9t\u00e9 mis en place :<\/span><\/p>

      • Bo\u00eete aux lettres accessible devant les bureaux des responsables de niveau.<\/span><\/li>
      • Sollicitation de l\u2019adulte r\u00e9f\u00e9rent : l\u2019infirmi\u00e8re.<\/span><\/li>
      • Sollicitation du responsable de niveau ou du professeur principal notamment.<\/span><\/li><\/ul>


        Une fois l\u2019alerte port\u00e9e \u00e0 la connaissance de la cheffe d\u2019\u00e9tablissement ou son adjointe, celles-ci peuvent d\u00e9cider, en fonction des faits constat\u00e9s et de leur gravit\u00e9, de mettre en \u0153uvre les mesures suivantes :<\/span><\/p>

        • Rencontre de l\u2019\u00e9l\u00e8ve victime en pr\u00e9sence de ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux.<\/span><\/li>
        • Rencontre du\/des auteurs en pr\u00e9sence du\/des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux.<\/span><\/li>
        • Rencontre des membres du personnel et \u00e9changes quant aux \u00e9ventuels signaux per\u00e7us.<\/span><\/li>
        • Adoption de mesures internes.<\/span><\/li>
        • Adoption de sanctions disciplinaires.<\/span><\/li>
        • Signalement des faits au Procureur de la R\u00e9publique.<\/span><\/li><\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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          4 \u2013 Respect d\u2019une exigence de travail<\/b> :<\/b><\/p>

          \u00ab Les enseignements sont la\u00efques. Afin de garantir aux \u00e9l\u00e8ves l\u2019ouverture la plus objective possible \u00e0 la diversit\u00e9 des visions du monde ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9tendue et \u00e0 la pr\u00e9cision des savoirs, aucun sujet n\u2019est a priori exclu du questionnement scientifique et p\u00e9dagogique. Aucun \u00e9l\u00e8ve ne peut invoquer une conviction religieuse ou politique pour contester \u00e0 un enseignant le droit de traiter une question au programme. \u00bb <\/span>Art 12 charte de la la\u00efcit\u00e9<\/span><\/i>\u00a0<\/span><\/p>

          En cas de manquement dans le comportement, l\u2019\u00e9l\u00e8ve reste au coll\u00e8ge jusqu\u2019\u00e0 16h40 quel que soit son emploi du temps (EDT). Le responsable de niveau pr\u00e9vient la famille et le r\u00e9f\u00e9rent sportif le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/span><\/p>

          En cas de travail non fait ou non pr\u00e9sent\u00e9, l\u2019\u00e9l\u00e8ve reste au coll\u00e8ge jusqu\u2019\u00e0 16h40 quel que soit son emploi du temps. Le professeur pr\u00e9vient la famille et le r\u00e9f\u00e9rent sportif le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/span><\/p>

          5 \u2013 Respect de la Charte informatique du coll\u00e8ge sign\u00e9e au moment de l\u2019inscription ou r\u00e9inscription.<\/b><\/p>

          6 \u2013 Respect d\u2019un bien commun<\/b> :<\/b><\/p>

          La propri\u00e9t\u00e9 et les locaux sont quotidiennement entretenus pour la qualit\u00e9 du cadre de vie et pour le confort d\u2019apprentissage des \u00e9l\u00e8ves.<\/span><\/p>

          Ce bien commun appartient \u00e0 tous et doit \u00eatre <\/span>respect\u00e9<\/span><\/i> par tous.<\/span><\/p>

          En cas de d\u00e9gradation, l\u2019\u00e9l\u00e8ve fautif sera sanctionn\u00e9 et la responsabilit\u00e9 financi\u00e8re de ses parents sera engag\u00e9e.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          7 \u2013 Respect d\u2019un comportement<\/b> :<\/b><\/p>

          Toute forme de violence verbale, physique ou tout manquement du droit \u00e0 l\u2019image envers un autre \u00e9l\u00e8ve ou un membre du personnel de l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative constitue une faute grave qui peut entra\u00eener des sanctions allant jusqu\u2019\u00e0 la convocation d\u2019un conseil de discipline.<\/span><\/p>

          Au-del\u00e0 des r\u00e8gles de vie collective qui r\u00e9gissent chaque lieu, pour permettre le \u00ab vivre-ensemble \u00bb, l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative du coll\u00e8ge sera particuli\u00e8rement vigilante sur la tenue vestimentaire.<\/span><\/p>

          Le coll\u00e8ge est avant tout un lieu de travail : les responsables de niveau se r\u00e9servent le droit d\u2019intervenir lorsqu\u2019un \u00e9l\u00e8ve porte une tenue jug\u00e9e incorrecte ou inadapt\u00e9e.<\/span><\/p>

          L\u2019\u00e9l\u00e8ve doit \u00eatre t\u00eate nue \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement. Le port de tenues par lesquelles les \u00e9l\u00e8ves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.<\/span><\/p>

          Afin de ne pas perturber le travail des \u00e9l\u00e8ves et d\u2019\u00e9viter les vols, les t\u00e9l\u00e9phones portables, les casques et \u00e9couteurs sont strictement interdits dans l\u2019\u00e9tablissement. Si malgr\u00e9 cette interdiction un \u00e9l\u00e8ve en apporte et l\u2019utilise, il sera confisqu\u00e9.<\/span><\/p>

          Les trottinettes et skates ne doivent en aucun cas \u00eatre utilis\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du coll\u00e8ge, un parking est pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. (Pr\u00e9voir un cadenas)<\/span><\/p>

          En cas de vol l\u2019\u00e9tablissement ne peut \u00eatre tenu pour responsable.<\/span><\/p>

          Il est formellement interdit de fumer ou vapoter \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur et aux abords de l\u2019\u00e9tablissement.<\/span><\/p>

          Il est formellement interdit d\u2019introduire dans l\u2019\u00e9tablissement des substances ou objets qui n\u2019ont pas d\u2019utilit\u00e9 dans un coll\u00e8ge.<\/span><\/p>

          Tout manquement pourra \u00eatre sanctionn\u00e9.<\/span><\/p>

          • \u00a0<\/span>Les sanctions<\/b><\/li><\/ul>

            Elles ont pour finalit\u00e9 de promouvoir une attitude responsable de l\u2019\u00e9l\u00e8ve et de le mettre en situation de s\u2019interroger sur sa conduite en prenant conscience de ses actes. Un \u00e9l\u00e8ve peut \u00eatre consign\u00e9 en \u00e9tude, faire des travaux d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, ou \u00eatre exclu temporairement. Le responsable de niveau en accord avec la direction d\u00e9cide de la sanction, de sa date et de sa dur\u00e9e. Celle-ci ne peut \u00eatre remise en cause.<\/span><\/p>

            • Le conseil de discipline<\/b><\/li><\/ul>

              Si malgr\u00e9 ces sanctions, l\u2019\u00e9l\u00e8ve ne modifie pas son comportement, la cheffe d\u2019\u00e9tablissement (ou son adjointe) du coll\u00e8ge se donne le droit de r\u00e9unir un conseil de discipline. Ce conseil est pr\u00e9sid\u00e9 par la cheffe d\u2019\u00e9tablissement (ou son adjointe). L\u2019enfant et ses parents sont convoqu\u00e9s par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. L\u2019\u00e9l\u00e8ve peut \u00eatre assist\u00e9 par la personne de son choix appartenant aux membres de l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative du coll\u00e8ge.<\/span><\/p>

              La cheffe d\u2019\u00e9tablissement (ou son adjointe) peut prendre une mesure conservatoire \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un \u00e9l\u00e8ve dans l\u2019attente de la r\u00e9union du conseil de discipline notamment en lui interdisant l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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              8 \u2013 Le respect d\u2019un engagement financier<\/b> :<\/b><\/p>

              Un acompte est demand\u00e9 \u00e0 l\u2019inscription et ne sera pas rembours\u00e9 en cas de d\u00e9sistement.<\/span><\/p>

              Les familles s\u2019engagent \u00e0 verser \u00e0 l\u2019OGEC Saint-Louis\/Saint-Bruno les frais de scolarit\u00e9, de pension et de demi-pension selon l\u2019annexe financi\u00e8re.<\/span><\/p>

              En cas de non-paiement, le dossier financier sera transmis \u00e0 un service de contentieux et la famille se verra refuser la r\u00e9inscription de son enfant.<\/span><\/p>

              Le respect de ce r\u00e8glement conditionne le maintien de votre enfant dans l\u2019\u00e9tablissement<\/b><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              R\u00e8glement int\u00e9rieur Document mis \u00e0 jour chaque ann\u00e9e Ann\u00e9e scolaire 2024-2025 Ce document \u00e9crit a pour but d\u2019informer les familles du r\u00e8glement qui r\u00e9git la vie des \u00e9l\u00e8ves au coll\u00e8ge. Nous estimons qu\u2019avant d\u2019inscrire d\u00e9finitivement son enfant, la famille doit conna\u00eetre les dispositions indiqu\u00e9es afin de faire un choix en connaissance de cause. 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